J.O. 77 du 31 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 23 mars 2004 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins

NOR : AGRM0400769A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 23 mars 2004, l'arrêté du 3 juillet 2003 portant nomination à l'assemblée du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins est modifié comme suit :

Dans la catégorie des représentants des comités régionaux des pêches maritimes et des élevages marins :

M. Pascal Heid est nommé suppléant de M. Albert Etien, M. Jean-Pierre Guitard est nommé suppléant de M. Marcel Ciccone, M. Serge Perez est nommé suppléant de M. Dominique Blanchard et M. Gilbert Blasco est nommé suppléant de M. Guy Mirette.

Dans la catégorie des équipages et salariés des entreprises de pêche maritime :

M. Christophe Domec est nommé suppléant de M. Dominique Mahaut, M. Thierry Thomazeau devient suppléant en remplacement de M. Stéphane Boulineau et M. Jérôme Bottero devient suppléant en remplacement de M. Francis Calviera.

Dans la catégorie des chefs d'entreprise de pêche maritime embarqués :

M. Didier Ranc devient suppléant en remplacement de M. Patrick Lucas.